دادرسی اساسی یا نظارت بر مطابقت قوانین عادی با قانون اساسی

نوع مقاله : مقاله علمی - پژوهشی

نویسنده

استادیار دانشکده حقوق و علوم سیاسی دانشگاه تهران

چکیده

در یک نظام حقوقی قانون اساسی به لحاظ سلسله مراتب هنجارها در بالاترین رده و دیگر مقررات در رده‌های پایین تر قرار دارند. این سلسله مراتب با توجه مقامات واضع این هنجارها صورت می‌گیرد. صرف گفتن اصل برتری قواعد قانون اساسی بر دیگر قواعد کفایت نمی‌کند بلکه باید یک نظام نظارتی و نهادی جهت پاسداری از انطباق مصوبات قوای مقننه و مجریه با قانون اساسی پیش‌بینی گردد. اغلب کشورها بدین امر همت گماشته‌اند ولی نهادها و روش‌های نظارت متفاوت است. گاه یک نهاد قضایی (دادگاه‌های دادگستری یا یک دادگاه ویژه) و گاه یک نهاد سیاسی که اعضای آن منصوب مقامات سیاسی یا یک مجلس قانونگذاری متصدی این امر است. همچنین نظارت ممکن است پیش از لازم‌الاجرا شدن قانون عادی یا پس از آن و به پیشنهاد شهروندان یا مقامات عمومی (دادرسان یا مقامات سیاسی) صورت گیرد.

کلیدواژه‌ها


عنوان مقاله [English]

La Jusbice Constitutionnelle ou le Contrôle de Constitutionalité des Lois

نویسنده [English]

  • Bizhan Abbasi
Assistant Professor In facaulty of Law of University of Tehran
چکیده [English]

Dans un système juridique, la constitution est au sommet de la hiérarchie des règles et les autres normes sont plus bas. Cette hiérarchie se fait en fonction des organes auteurs de ces règles. Il ne suffit pas seulement de parler sur l`autorité de la constitution sur les autres normes, mais il est nécessaire de prévoir un système de contrôle et une institution afin de surveiller la conformité de la loi du pouvoir législatif  et des règlemnts du pouvoir exécutif à la constitution. La plupart des pays ont adopté ce système mais les organes et les modalités sont différents. Tantôt une institution juridique (les tribunaux ordinaires de l`ordre judiciaire ou une juridiction spéciale) fait ce contôrle tatntôt un organe politique dont les membres sont nommés par les autorits politique ou une chambre législative. Egalement le contrôle peut s`opèrer avant l`entrée en vigueur de la loi ou après et selon l`initiative des citoyens ou des auitorités publiques (les juges ou les auitorités politiques).

کلیدواژه‌ها [English]

  • constitutionalité de la loi
  • justice constitutionnelle
  • modèle américain
  • modèle européen
  • cour constitutionnelle
  • juge constitutionnel
  • auitorités politiques
  • tribunal ordinaire
  • contrôle par voie d`action
  • contrôle par voie d`exception
  • autorité de chose jugée
الف- فرانسه (کتاب و مقاله)
1.Acquaviva (J.-C.) (2005), Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Gualino.
2.Auby (J.-M.), Auby (J.-B.) (1993), Droit public, t. 1, Paris, Sirey.
3.Bernard (V.), Brown (E.) (1994), L`Etat et la politique aux Etats-Unis, Paris, Puf.
4.Chagnollaud (D.) (2005), Droit constitutionnel contemporain, t. 1, Paris, A. colin, Coll. «Compact».
5.Eisenmann (1986), La justice constitutionnelle et la haute cour constitutionnelle d`Autriche, Thèse, Paris, 1928, reed.
6.Escarras, (1987), La justice constitutionnelle en Italie, (sous la dir), l`Université de Toulon et du Var.
7.Favoreu (1986), Les Cours constitutionnelles, Paris, Puf.
8.Favoreu (L.), Gaia (P.), Ghevonthian (R.), Mestre (J.-L.), Pfersmann (A.), Scofoni (G.) (2005),  Droit constitutionnel, Paris, Dalloz.
9.Georges (PH.) (1996), Droit public, t. 1, Paris, Sirey.
10.Gicquel (J.), Hauroiu (A.) (1985), Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Montchrestien, coll. «Précis domat».
11.De Guillenchmidt (M.) (2005), Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Economica.
12.Jacque (J.-P.) (2000), Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Dalloz.
13.Kelsen (H.) (1962), Théorie pure du droit, trad. française par Charles Eisenmann, Paris, Dalloz.
14.Oliva (E.) (2005), Droit constitutionnel, Dalloz-Sirey, Coll. «Aide-mémoire».
15.Pactet (P.) (1997), Institutions politiques et droit constitutionnel, Paris, Masson, coll. " Droit sciences économiques ".
16.Austin (1983), «Les exceptions d`irrecevabilité soulevées par le parlementaires français», RDP, p. 680- 697.
17.Le Conseil constitutionnel, Pouvoirs, n° 13/1980, rééd 1986.
18.Gelard (P.) (1986), «Les transformations constitutionnelles en Pologne et en Hongrie», Pouvoirs, n 38, p. 122-135.
 
ب- فارسی (مقاله)
19. عباسی، بیژن (1384)، ترجمه ی مقاله از زبان فرانسه به فارسی با عنوان "نگرشی بر قانون اساسی فنلاند"، نشریه حقوق اساسی، ش 5، س سوم، ص 299ـ281.